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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES DUCS DE GASCOGNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1737064
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
Marque figurative de LES DUCS DE GASCOGNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 620 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737064.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 29 novembre 2021.

LES DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : SAMATAN FOIES GRAS , DUCS DE GASCOGNE , CANARDIE , DUO GOURMET , CUISIGNAC , Les bons Mets BIO , DUCS DE GASCOGNE , JEAN DE VEYRAC , BLASON GOURMAND , LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE


LES DUCS DE GASCOGNE, Société Anonyme - Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France - SIREN 395620107


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210503 - Publication au BOPI 2001-11-27

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481867 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10

Viande de canard, canard, blocs et mousses de foies gras de canard, extraits de viande de canard;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses de canard;sauces à salade;conserves à base de canard.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.